Assemblée nationale

Composition de l'Assemblée nationale française par législature

Voici la composition de l'Assemblée nationale française par législature depuis 1789. ... dont 90 favorables aux réformes Assemblée nationale constituante (1789-1791) ...

Histoire parlementaire de la France, Assemblée nationale française

Assemblée nationale (France)

L’Assemblée nationale est le nom de la chambre basse du Parlement français définie par la constitution de la Cinquième République (elle avait déjà ce nom là sous la ...

Assemblée nationale française, Chambre basse nationale, 7e arrondissement de Paris

Assemblée nationale (République démocratique du Congo)

L'Assemblée nationale de la République démocratique du Congo est une des deux Chambres du Parlement. En 2006, suite au élections, son secrétaire général est Constantin ...

Chambre basse nationale, Assemblée nationale (République démocratique du Congo)

Assemblée nationale (Côte d'Ivoire)

PolitiqueCôte d'Ivoire L’Assemblée nationale est l'unique chambre du Parlement ivoirien. Elle tire son héritage de la période coloniale, a été instituée par la ...

Abidjan, Assemblée nationale (Côte d'Ivoire), Chambre basse nationale

Présidents de l'Assemblée nationale française et chambres ...

Les « chambres basses » antérieures à la Troisième République ne sont pas toutes encore répertoriées. Certaines des dates, pourtant trouvées sur un site officiel, ...

Assemblée nationale française, Liste de personnalités politiques françaises, Président de l'Assemblée nationale française

Assemblée nationale législative (Deuxième République)

L’Assemblée nationale législative était le parlement français institué par la constitution de 1848. Son unique législature fut élue les 13 et 14 mai 1849 et entra en ...

Ancien organe législatif, Histoire parlementaire de la France, 1849, assemblée de la Deuxième République française

Assemblée nationale législative (Révolution française)

L’Assemblée nationale législative était le parlement français institué par la constitution de 1791 ; elle succéda à l'Assemblée nationale constituante et fut en fonction ...

Assemblée Législative de 1791-1792

Dissolution de l'Assemblée nationale française

La dissolution de l'Assemblée nationale, c'est-à-dire le renvoi devant leurs électeurs des députés, référence nécessaire référence souhaitée. Autorisée, sous certaines ...

Droit constitutionnel en France

Commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale ...

La Commission des affaires étrangères est une des six commissions permanentes de l'Assemblée nationale française. Elle est actuellement présidée par Axel Poniatowski, ...

Assemblée nationale française

Assemblée nationale constituante (Seconde République)

L' Assemblée nationale constituante est issue des élections du 23 avril 1848 (les premières au suffrage universel masculin depuis 1792). Elle siège du 4 mai 1848 au 26 ...

Assemblée de la Deuxième République française, Élection sous la Deuxième République française, Élections législatives françaises