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Parlement

Parlement

Le parlement est un organe collégial qui peut avoir plusieurs fonctions : une fonction de conseiller pour le premier ministre, une fonction de ...

organe legislatif, parlement

Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, ...

Barmond (l'abbé Charles-François Perrotin de), conseiller au parlement de Paris. ... maire, premier consul, avocat en parlement, lieutenant général de police ...

etats generaux, liste en rapport avec l'histoire de france

Incendie de l'Hôtel du Parlement à Montréal

'incendie de l'Hôtel du Parlement à Montréal se produit le soir du 25 avril 1849 à Montréal, capitale de la colonie britannique du Canada-Uni ...

histoire de montreal

Parlement européen, législature 1999-2004

Mr MARTIN, David W., Membre du Bureau Royaume- ... De Heer van VELZEN, W.G., Vice-président Pays-Bas ... Mrs LAMBERT, Jean, Vice-présidente Royaume-Uni


Parlement français

Le parlement peut aussi renoncer temporairement à son pouvoir législatif en permettant au gouvernement de légiférer par ordonnance pour une durée ...

droit constitutionnel en france, institution francaise, organe legislatif, parlement

Parlement européen

Le Parlement européen (PE) est le seul organe parlementaire de l’Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.

strasbourg, architecture contemporaine, architecture francaise, architecture high-tech, institution de l'union europeenne, monument bruxellois, organe legislatif, parlement europeen, quartier europeen

Parlement d'Écosse

La première assemblée, appelée colloquium, qui peut être assimilée à un parlement, se tint en 1235, et disposait d'un rôle politique et judiciaire.

histoire de l'ecosse

Palais du parlement de Bretagne

L'adresse officielle est 6, place du Parlement de Bretagne. ... plus tard, le choix fût fait : le palais du parlement sera construit à la place des jardins ...

classe monuments historique (france), monument de rennes, monument historique de l'ille-et-vilaine

Parlement wallon

Le Parlement wallon vote des lois appelées décrets dans le cadre non d'une hiérarchie des normes comme dans d'autres États fédéraux, la Suisse par ...

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Parlement d'Andalousie

Le Parlement d'Andalousie (en espagnol, Parlamento de Andalucía) est avec la Présidence de la Junta et le Conseil de Gouvernement, l'une des trois ...

organe legislatif espagnol, politique de l'andalousie